Édition
Association POUR LA FERTE ALAIS
15 Villa de la Treille
91590 La Ferté Alais
Responsable de la publication
Katia MERLEN
Support
Association POUR LA FERTE ALAIS
Il est rappelé que le site lafertealais.eu est un “site non officiel” et ne peut se confondre avec le site de la ville de la ferté alais ou tout autre site.
Loi Informatique et libertés
La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, offre à chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site, des droits d’opposition, d’accès, de rectification (articles 38; 40; 41; 42 de la loi) de ces données. L’internaute peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour ce faire, l’internaute peut exercer ces droits en s’adressant à :
Association POUR LA FERTE ALAIS – 15 Villa de la Treille – 91590 La Ferté Alais
Crédits images et photos, vidéos et liens hypertextes
L’ensemble des photographies utilisée sur ce site www.lafertealais.eu est la propriété de l’Association POUR LA FERTE ALAIS ou des crédits accordés. En matière de création de lien hypertexte nous exigeons que l’on demande notre autorisation pour toute création de lien hypertexte vers notre site.
Propriété Intellectuelle (Loi de 1957)
L’Association POUR LA FERTE ALAIS est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le contenu du site www.lafertealais.eu et ce dans le monde entier.
Sauf autorisation préalable et expresse de l’Association POUR LA FERTE ALAIS, toute reproduction et/ou utilisation des marques et logos présents sur le site www.lafertealais.eu ainsi que la modification, copie, traduction, reproduction, vente, publication, exploitation et diffusion dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site sont strictement interdites.
La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Copyright-LaFertéAlais.eu-site non officiel-2018